Séances du conseil
Les séances du conseil d'administration du CCAS
Prochaine séance du conseil d'administration : pas de date prévue > convocation à venir
Le procès-verbal rend compte de la présence des élus, restitue l’ensemble des débats et des votes, et est publié après son approbation, lors de la séance suivante du conseil d'administration.
La liste des délibérations examinées par le conseil d'administration rend seulement compte de la présence des élus et des votes, et est publiée dans la semaine suivant le conseil d'administration.
 liste délibérations CA1 20/04/2026 (379.89 Ko) |
| procès-verbal CA2 20/10/2025 (243 Ko) |
| procès-verbal CA1 14/04/2025 (245.38 Ko) |
| procès-verbal CA2 09/09/2024 (195.26 Ko) |
| procès-verbal CA1 08/04/2024 (265.63 Ko) |
| procès-verbal CA1 16/10/2023 (220.75 Ko) |
| procès-verbal CA1 11/04/2022 (229.55 Ko) |
| procès-verbal CA1 12/04/2021 (227.38 Ko) |
| procès-verbal CA1 27/07/2020 (228.18 Ko) |
