Séances du conseil

Les séances du conseil d'administration du CCAS

Prochaine séance du conseil d'administration : pas de date prévue > convocation à venir

 

Le procès-verbal rend compte de la présence des élus, restitue l’ensemble des débats et des votes, et est publié après son approbation, lors de la séance suivante du conseil d'administration.

La liste des délibérations examinées par le conseil d'administration rend seulement compte de la présence des élus et des votes, et est publiée dans la semaine suivant le conseil d'administration.

 

liste délibérations CA1 20/04/2026liste délibérations CA1 20/04/2026 (379.89 Ko)
procès-verbal CA2 20/10/2025procès-verbal CA2 20/10/2025 (243 Ko)