Séances du comité
Les séances du comité syndical du SIVOS
Prochaine séance du comité syndical : lundi 9 novembre 2026 > convocation à venir
Le procès-verbal rend compte de la présence des élus, restitue l’ensemble des débats et des votes, et est publié après son approbation, lors de la séance suivante du comité syndical.
La liste des délibérations examinées par le comité syndical rend seulement compte de la présence des élus et des votes, et est publiée dans la semaine suivant le comité syndical.
| liste délibérations CS7 05/10/2026 à venir |
 liste délibérations CS6 31/08/2026 (328.02 Ko) |
| procès-verbal CS5 06/07/2026 (373.37 Ko) |
| procès-verbal CS4 08/06/2026 (337.54 Ko) |
| procès-verbal CS3 04/05/2026 (399.3 Ko) |
| procès-verbal CS2 13/04/2026 (454.86 Ko) |
| procès-verbal CS1 02/02/2026 (355.25 Ko) |