Séances du comité

Les séances du comité syndical du SIVOS

Prochaine séance du comité syndical : lundi 14 décembre 2026 > convocation à venir

 

Le procès-verbal rend compte de la présence des élus, restitue l’ensemble des débats et des votes, et est publié après son approbation, lors de la séance suivante du comité syndical.

La liste des délibérations examinées par le comité syndical rend seulement compte de la présence des élus et des votes, et est publiée dans la semaine suivant le comité syndical.

 

2026
liste délibérations CS8 09/11/2026liste délibérations CS8 09/11/2026 (69.53 Ko)
procès-verbal CS7 05/10/2026procès-verbal CS7 05/10/2026 (347.63 Ko)
procès-verbal CS6 31/08/2026procès-verbal CS6 31/08/2026 (336.95 Ko)
procès-verbal CS5 06/07/2026procès-verbal CS5 06/07/2026 (373.37 Ko)
procès-verbal CS4 08/06/2026procès-verbal CS4 08/06/2026 (337.54 Ko)
procès-verbal CS3 04/05/2026procès-verbal CS3 04/05/2026 (399.3 Ko)
procès-verbal CS2 13/04/2026procès-verbal CS2 13/04/2026 (454.86 Ko)
procès-verbal CS1 02/02/2026procès-verbal CS1 02/02/2026 (355.25 Ko)